En cela, elles paraissent fondamentalement diverses des firmes et des administrations de l’Etat. Dans ces dernieres, le politique reste certes present mais de maniere indirecte.
Theoriquement, l’espace et le role des uns et des autres paraissent tres clairs. Mes elus determinent nos orientations politiques et l’administration les met en ?uvre. Dans Notre realite, les trucs paraissent beaucoup plus compliquees car les jeux d’acteurs entrent en scene.
Cette complexite ouvre des zones de risques pour le cadre territorial.
Cette zone de dangers peut etre reduite a condition de ne point commettre d’erreurs dans la relation elus-cadres.
1. Le modele ordinaire
Dans le systeme administratif francais, la commune est le modele d’origine qui influence l’organisation de l’ensemble des collectivites locales.
L’organisation d’une municipalite se caracterise avec une dualite hierarchique. Cette dualite est produite par l’existence de 2 spheres : l’une politique, l’autre administrative.
D’une part, le maire, nos adjoints au maire et nos conseillers municipaux ; de l’autre, la hierarchie administrative placee sous la responsabilite d’un directeur general des services.
Mes interferences entre des 2 spheres, source de conflit de i?tre capable de au sommet de l’organisation, seront difficiles a eviter.
Paralli?lement i cela, la separation entre les 2 spheres n’est souvent gui?re tres nette.
1.1. Le i?tre capable de politique
Une municipalite se compose d’un Executif politique (la municipalite proprement dite, formee du maire et de ses adjoint), de la Assemblee deliberative (le Conseil municipal), de la structure administrative formelle, hierarchisee, divisee en plusieurs services et, enfin, tout d’un ensemble d’etablissements publics et para-publics en totalite ou en part sous responsabilite d’une municipalite.
- Maire : dispose d’un pouvoir dans 4 domaines principaux :
Il est d’abord l’executif de la collectivite ; donc, il a des pouvoirs financiers considerables (prepare et execute le budget), il gere le patrimoine communal, il conclut des marches au nom d’la commune…
Il va i?tre aussi delegataire du conseil municipal : Il est en effet des hypotheses dans lesquelles le conseil municipal lui delegue des attributions.
Cela a des pouvoirs propres car il reste le superieur hierarchique de l’ensemble du personnel et qu’il est l’autorite de police municipale.
Il va i?tre representant de l’Etat dans la commune (au titre de l’etat civil ainsi que la police judiciaire, etant donne qu’il est OPJ).
- Mes adjoints
Ils ne detiennent d’attribution ou de pouvoir que par la decision du maire.
C’est le conseil municipal qui elit des adjoints, mais c’est le maire qui attribue les connaissances. Ca pourra parfois poser quelques problemes juridiques (retrait de delegation).
Le maire est le chef de l’Administration. Par sa surveillance qu’il y exerce, il controle du coup le pouvoir qu’il donne a ses adjoints.
Juridiquement, l’elu adjoint n’a que le i?tre capable de que lui confie le chef de l’executif. Cela va jouir d’une delegation dans un domaine, cela n’implique gui?re pour autant qu’il represente Notre collectivite dans la totalite des organismes touchant a celui-ci. En fonctionnel, des que l’adjoint beneficie d’une delegation, Cela reste reconnu comme un rouage essentiel et devient l’interlocuteur principal des services.
Theoriquement, il n’est malgre tout nullement le superieur hierarchique du cadre responsable en mise en ?uvre. Pourtant, en commode, l’adresse entre l’elu et le fonctionnaire est souvent tres fort. Et des fois, consciemment ou inconsciemment, l’elu peut avoir la tentation de prendre l’espace du chef de service.
L’elu « chef de service » est une situation particulierement difficile a vivre concernant un fonctionnaire responsable d’un service ou d’une direction. Car l’elu degouline alors de son role en voulant tout diriger, donnant des ordres ici ou la, et decidant de chacune des decisions qui relevent d’la responsabilite des fonctionnaires.
- Notre conseil municipal
Par rapport aux cas, les assemblees ont plus ou moins de latitude, ont une influence plus ou moins importante.
Le scrutin actuel n’est gui?re favorable a Notre representation d’une minorite au coeur du conseil municipal.
- Les cabinets politiques. Cela y 2 situations :
Celle dans laquelle le cabinet devient une Administration parallele. C’est entre autres la tentation concernant le chef d’une nouvelle majorite. Ce systeme a forcement des limites, mais s’explique avec le fait que le autre arrivant ne maitrise pas l’organisation interne ou qu’il n’a jamais toute confiance dans les personnes en place.
Structure legere, completement politique et pas administrative, qui possi faux profil telegraph dating?de un role de conseil de communication ou de relations publiques Afin de l’executif.
1.2. Le pouvoir administratif
Les cadres doivent informer nos elus des evolutions sans creer 1 sentiment d’insecurite, et donc souvent resoudre en amont le environ problemes possible. Mes difficultes seront evoquees une fois que des solutions ont ete esquissees pour etre soumises, si necessaire, aux elus.
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